ANIROM
MULTIMEDIA - 58 AVENUE GABRIEL ROQUELAURE - 13011 MARSEILLE -
éditeur numérique
SARL au capital de 5250 EURO
Siret : 412 644 122 000 27Code
APE : 246J
Le dit site est le site distant ou local actuellement consulté sur lequel ces
conditions d'utilisations sont disponibles, au moins sur la page d'accueil.
Le visiteur, ou l'utilisateur du site, est la personne responsable qui consulte le dit
site, ou qui charge ou télécharge un matériel quelconque à partir du dit site, de
quelque manière que ce soit.
Droits d'utilisation
Anirom Multimedia SARL est seule détentrice des droits exclusifs
du dit site selon le code de la propriété intellectuelle, loi régie par le droit
français et les accords internationaux.
Anirom Multimedia - tous droits réservés-.
Anirom Multimedia accorde un droit d'utilisation non exclusif, personnel et non
transférable à utiliser le contenu de ce site pour son usage strictement personnel à
tout visiteur du dit site. Ce droit peut être payant, pour certaines parties du site,
appelées parties réservées aux membres par exemple, les modalités de paiement et la
durée de validité des droits étant alors clairement affichés lors de la souscription.
Un droit de reproduction et d'impression pour un usage strictement personnel est
accordé au visiteur du dit site pour toute partie exclusivement gratuite du dit site, et
moyennant paiement d'un droit variable personnel, non transférable et indiqué clairement
sur le site pour les parties payantes du dit site pendant la durée de validité des
droits. La reproduction ou la diffusion, même partielle, du contenu
du dit site à des fins commerciales est interdite sans accord préalable d'Anirom
Multimedia. Anirom Multimedia s'autorise à procéder à toute modification ou retrait du
dit site, que ce soit partiellement ou totalement sur le contenu ou les données du dit
site lui même comme sur les données entrées par les visiteurs et ce sans préavis
d'aucune sorte.
Limitations de garantie et de responsabilité
Anirom Multimedia n'offre aucune garantie d'aucune sorte ni aucune
autre forme d'assurance quant à la qualité, l'aspect incitatif, légal et à
l'exactitude du contenu ou à la qualité de fonctionnement ou d'accès au dit site (site
inacessible, données tronquées ou erronées, retards ou impossibilité de livraison de
contenu ou de produit etc...).
Anirom Multimedia n'assume aucune responsabilité en cas de
dommage ou conséquence de quelque nature que ce soit (perte de donnée, perte
financière, pertes directes ou indirectes, violation de brevets, virus, adware, spyware,
violation quelconque de droits d'auteurs ou de la vie privée...) résultant de
l'utilisation du dit site, ou de tout autre matériel qui en est issus, ainsi que de toute
autre conséquence interne ou externe au site.
Les sites d'Anirom Multimedia contiennent notamment de nombreux liens vers d'autres sites
tiers, ou affichent des publicités ou des messages de sites tiers, les messages, les
images sons ou animations, scripts, programmes, le contenu de ces sites, ou de ces
publicités, ainsi que toute conséquence directe ou indirecte résultant de leur
affichage, consultation, utilisation, consommation etc... est le seul fait de la
responsabilité du visiteur du dit site, des annonceurs et des éditeurs de ces sites et
en aucun cas la responsabilité d'Anirom Multimedia.
Les annonceurs et éditeurs tiers sengagent notamment à vérifier que les
informations et les liens qu'ils diffusent sur le dit site sont conformes aux lois et
règlements en vigueur, et le visiteur s'engage à prendre toutes les précautions
nécessaires (installation d'antivirus, de firewall, de logiciel de protection de la vie
privée...), sa navigation sur le dit site et les conséquences directes ou indirectes qui
en résulteraient étant de sa seule responsabilité.
Le visiteur s'engage notamment à indemniser Anirom Multimedia des conséquences directes
ou indirectes qui pourraient lui êtres réclamées suite à sa visite sur le dit site.
Anirom Multimedia décline toute responsabilité y compris par négligence quant aux
contenus diffusés à partir du dit site.
Anirom Multimedia n'offre aucune garantie quant au fonctionnement
et à la sureté des programmes ou scripts sur tout support distribués par tout moyen que
ce soit par téléchargement, voie postale ou distribution par des tiers autorisés.
Anirom Multimedia n'offre aucune garantie quant à la livraison de
ses produits par voie postale, ni sur les délais, ni sur les remboursements éventuels,
et n'assure aucun suivi après vente de ses produits, autre que le minimum des obligations
légales induites par le droit français.
Cependant Anirom Multimedia, dans les limites de ses possibilités
et de ses stocks tentera de répondre au mieux aux problèmes de livraison, comme elle l'a
toujours fait son principal soucis étant de satisfaire sa clientèle.
Interactivité
Certaines parties du dit site pourront donner lieu à
interactivité, c'est-à-dire que le visiteur pourra envoyer des données (images, textes,
programmes etc...) visibles sur le dit site, éventuellement enregistrées dans la base de
donnée du dit site.
Anirom Multimedia n'assume aucune responsabilité quant à la légalité des informations
envoyées par le visiteur. En particulier aucun texte ni aucun matériel d'aucune sorte à
caractère religieux, pornographique, pédophile, raciste, infamant, diffamant, injurieux,
violant quelque règle que ce soit (brevets, droit d'auteur, droit à l'image, violation
de la vie privée etc...) et plus généralement tout contenu illégal ne devront être
transmis vers le dit site, l'utilisateur étant seul responsable de cette transmission, de
leur visibilité sur le dit site et des conséquences qui pourraient en découler.
Anirom Multimedia fera néanmoins de son mieux pour supprimer de tels contenus du dit site
ou de ses produits dans la mesure où il leurs auront été signalés et ce sans
garantie délais, ce dernier dépendant des moyens techniques et physiques dont elle
disposera à cet instant pour mener cette tâche à bien.
Plus généralement Anirom Multimedia n'assumera aucune responsabilité et se déchargera
de toute responsabilité sur le visiteur contrevenant.
Protection de la vie privée
La base de donnée client d'Anirom Multimedia, enregistrée
auprès de la Commission Nationale de Informatique et des Libertés (CNIL), portant le numéro 714007, concerne
les données nominatives des clients d'Anirom Multimedia.
Elle a pour but la gestion interne de la clientèle.
Vous avez un droit de regard et de modification sur les données qui vous concernent dans
cette base de données, pour cela contactez Anirom Multimedia par email à info@anirom.com
Si le dit site enregistre des données nominatives sur les
utilisateurs ou les clients du dit site par l'intermédiaire de formulaires ou de pages
sur ce site, par exemple dans la base de donnée du serveur, une déclaration spéciale
auprès de la CNIL sera faîte en ce sens pour le dit
site, et vous aurez le même droit de regard et de modification des données qui vous
concernent en nous contactant par email à info@anirom.com
Des cookies, pourront être enregistrés sur votre disque dur et
envoyés vers le serveur selon les nécessités de fonctionnement du dit site.
Certains scripts ou programmes nécessitent que les cookies soient activés et ne peuvent
fonctionner sans cela.
L'option cookies peut être activée ou désactivée dans les options de votre navigateur
vous laissant libre choix de transmettre ou pas ces informations.
Anirom Multimedia décline toute responsabilité en cas de disfonctionnement de parties de
son site suite à la désactivation des cookies de son navigateur par le visiteur,
notamment aucun remboursement ni aucun suivi ne sera effectué si la partie était payante
dans la mesure où une mention "vos cookies doivent être activés" apparaîtra
avant tout achat.
Anirom Multimedia ne peut vous protéger contre la violation de
votre vie privée ou de vos données personnelles sur ou par l'utilisation du dit site.
Vous devez assumer l'entière responsabilité des données et contenus que vous envoyez au
serveur gérant le dit site, et faire au mieux pour protéger votre vie privée en
installant les logiciels nécessaires à cette préservation (logiciels antiviraux,
firewall, éviter de placer des données sensibles sur des machines ouvertes à internet
etc...).
Anirom Multimedia n'assume aucune responsabilité quant à ce type de violation, cependant
elle fera de son mieux et dans la mesure de ses moyens pour en atténuer les risques, mais
déclinera toute responsabilité même par négligence.
Universalité
Ces dispositions sont valables sur l'ensemble des sites gérés par Anirom Multimedia
sauf mention contraire, et sont en priorité disponibles par la page d'accueil du site
officiel d'Anirom Multimedia www.anirom.com
Les sites d'Anirom Multimedia sur lesquels un lien vers ces conditions générales ou
d'autres conditions générales d'utilisation ne figurent pas, comportent un lien vers la
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Ce document peut être modifié à tout instant sans préavis.
producteur, éditeur, distributeur de produits éducatifs et de loisir
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Conditions Générales d'Utilisation et de Vente
Définitions
Le dit site est le site distant ou local actuellement consulté sur lequel ces conditions d'utilisations sont disponibles, au moins sur la page d'accueil.
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Droits d'utilisation
Anirom Multimedia SARL est seule détentrice des droits exclusifs du dit site selon le code de la propriété intellectuelle, loi régie par le droit français et les accords internationaux.
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Anirom Multimedia accorde un droit d'utilisation non exclusif, personnel et non transférable à utiliser le contenu de ce site pour son usage strictement personnel à tout visiteur du dit site. Ce droit peut être payant, pour certaines parties du site, appelées parties réservées aux membres par exemple, les modalités de paiement et la durée de validité des droits étant alors clairement affichés lors de la souscription.
Un droit de reproduction et d'impression pour un usage strictement personnel est accordé au visiteur du dit site pour toute partie exclusivement gratuite du dit site, et moyennant paiement d'un droit variable personnel, non transférable et indiqué clairement sur le site pour les parties payantes du dit site pendant la durée de validité des droits. La reproduction ou la diffusion, même partielle, du contenu du dit site à des fins commerciales est interdite sans accord préalable d'Anirom Multimedia. Anirom Multimedia s'autorise à procéder à toute modification ou retrait du dit site, que ce soit partiellement ou totalement sur le contenu ou les données du dit site lui même comme sur les données entrées par les visiteurs et ce sans préavis d'aucune sorte.
Limitations de garantie et de responsabilité
Anirom Multimedia n'offre aucune garantie d'aucune sorte ni aucune autre forme d'assurance quant à la qualité, l'aspect incitatif, légal et à l'exactitude du contenu ou à la qualité de fonctionnement ou d'accès au dit site (site inacessible, données tronquées ou erronées, retards ou impossibilité de livraison de contenu ou de produit etc...).
Anirom Multimedia n'assume aucune responsabilité en cas de dommage ou conséquence de quelque nature que ce soit (perte de donnée, perte financière, pertes directes ou indirectes, violation de brevets, virus, adware, spyware, violation quelconque de droits d'auteurs ou de la vie privée...) résultant de l'utilisation du dit site, ou de tout autre matériel qui en est issus, ainsi que de toute autre conséquence interne ou externe au site.
Les sites d'Anirom Multimedia contiennent notamment de nombreux liens vers d'autres sites tiers, ou affichent des publicités ou des messages de sites tiers, les messages, les images sons ou animations, scripts, programmes, le contenu de ces sites, ou de ces publicités, ainsi que toute conséquence directe ou indirecte résultant de leur affichage, consultation, utilisation, consommation etc... est le seul fait de la responsabilité du visiteur du dit site, des annonceurs et des éditeurs de ces sites et en aucun cas la responsabilité d'Anirom Multimedia.
Les annonceurs et éditeurs tiers sengagent notamment à vérifier que les informations et les liens qu'ils diffusent sur le dit site sont conformes aux lois et règlements en vigueur, et le visiteur s'engage à prendre toutes les précautions nécessaires (installation d'antivirus, de firewall, de logiciel de protection de la vie privée...), sa navigation sur le dit site et les conséquences directes ou indirectes qui en résulteraient étant de sa seule responsabilité.
Le visiteur s'engage notamment à indemniser Anirom Multimedia des conséquences directes ou indirectes qui pourraient lui êtres réclamées suite à sa visite sur le dit site.
Anirom Multimedia décline toute responsabilité y compris par négligence quant aux contenus diffusés à partir du dit site.
Anirom Multimedia n'offre aucune garantie quant au fonctionnement et à la sureté des programmes ou scripts sur tout support distribués par tout moyen que ce soit par téléchargement, voie postale ou distribution par des tiers autorisés.
Anirom Multimedia n'offre aucune garantie quant à la livraison de ses produits par voie postale, ni sur les délais, ni sur les remboursements éventuels, et n'assure aucun suivi après vente de ses produits, autre que le minimum des obligations légales induites par le droit français.
Cependant Anirom Multimedia, dans les limites de ses possibilités et de ses stocks tentera de répondre au mieux aux problèmes de livraison, comme elle l'a toujours fait son principal soucis étant de satisfaire sa clientèle.
Interactivité
Certaines parties du dit site pourront donner lieu à interactivité, c'est-à-dire que le visiteur pourra envoyer des données (images, textes, programmes etc...) visibles sur le dit site, éventuellement enregistrées dans la base de donnée du dit site.
Anirom Multimedia n'assume aucune responsabilité quant à la légalité des informations envoyées par le visiteur. En particulier aucun texte ni aucun matériel d'aucune sorte à caractère religieux, pornographique, pédophile, raciste, infamant, diffamant, injurieux, violant quelque règle que ce soit (brevets, droit d'auteur, droit à l'image, violation de la vie privée etc...) et plus généralement tout contenu illégal ne devront être transmis vers le dit site, l'utilisateur étant seul responsable de cette transmission, de leur visibilité sur le dit site et des conséquences qui pourraient en découler.
Anirom Multimedia fera néanmoins de son mieux pour supprimer de tels contenus du dit site ou de ses produits dans la mesure où il leurs auront été signalés et ce sans garantie délais, ce dernier dépendant des moyens techniques et physiques dont elle disposera à cet instant pour mener cette tâche à bien.
Plus généralement Anirom Multimedia n'assumera aucune responsabilité et se déchargera de toute responsabilité sur le visiteur contrevenant.
Protection de la vie privée
La base de donnée client d'Anirom Multimedia, enregistrée auprès de la Commission Nationale de Informatique et des Libertés (CNIL), portant le numéro 714007, concerne les données nominatives des clients d'Anirom Multimedia.
Elle a pour but la gestion interne de la clientèle.
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Si le dit site enregistre des données nominatives sur les utilisateurs ou les clients du dit site par l'intermédiaire de formulaires ou de pages sur ce site, par exemple dans la base de donnée du serveur, une déclaration spéciale auprès de la CNIL sera faîte en ce sens pour le dit site, et vous aurez le même droit de regard et de modification des données qui vous concernent en nous contactant par email à info@anirom.com
Des cookies, pourront être enregistrés sur votre disque dur et envoyés vers le serveur selon les nécessités de fonctionnement du dit site.
Certains scripts ou programmes nécessitent que les cookies soient activés et ne peuvent fonctionner sans cela.
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Anirom Multimedia décline toute responsabilité en cas de disfonctionnement de parties de son site suite à la désactivation des cookies de son navigateur par le visiteur, notamment aucun remboursement ni aucun suivi ne sera effectué si la partie était payante dans la mesure où une mention "vos cookies doivent être activés" apparaîtra avant tout achat.
Anirom Multimedia ne peut vous protéger contre la violation de votre vie privée ou de vos données personnelles sur ou par l'utilisation du dit site.
Vous devez assumer l'entière responsabilité des données et contenus que vous envoyez au serveur gérant le dit site, et faire au mieux pour protéger votre vie privée en installant les logiciels nécessaires à cette préservation (logiciels antiviraux, firewall, éviter de placer des données sensibles sur des machines ouvertes à internet etc...).
Anirom Multimedia n'assume aucune responsabilité quant à ce type de violation, cependant elle fera de son mieux et dans la mesure de ses moyens pour en atténuer les risques, mais déclinera toute responsabilité même par négligence.
Universalité
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